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Éditeur du site

RHÔNE TAXI MG
SASU au capital de 5 000 €
Siège : 12 rue Aristide Bruant, [code postal et ville]
SIRET : 106 996 689 00019
Téléphone : 06 62 28 37 73
E-mail : contact@VOTRE-DOMAINE.fr

Directeur de la publication : [prénom et nom du président de la SASU]

Activité réglementée

Exploitant de taxi — autorisation de stationnement (ADS) n° 1629, délivrée par la Métropole de Lyon, carte professionnelle n° 06926505101. Taxi conventionné par l'Assurance Maladie du Rhône.

Hébergement

Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive de RHÔNE TAXI MG, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Responsabilité

RHÔNE TAXI MG s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur actualité. Les informations sur la prise en charge des transports médicaux sont données à titre indicatif : la prise en charge dépend de la situation de chaque patient, de la prescription médicale et des règles en vigueur de l'Assurance Maladie, et ne saurait engager RHÔNE TAXI MG.

Les demandes envoyées par le formulaire ou par WhatsApp ne constituent pas une réservation ferme : elles sont confirmées par RHÔNE TAXI MG. Les délais de rappel ou de réponse indiqués sont des objectifs, sous réserve de disponibilité. RHÔNE TAXI MG ne peut être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire du site ou d'un service tiers (hébergement, messagerie, WhatsApp).

Liens externes

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec RHÔNE TAXI MG. Les coordonnées du médiateur sont communiquées sur demande.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

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